Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARCANEO
/
TOP Performance Durable – QHSE TOP QHSE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOP Performance Durable – QHSE TOP QHSE
ARCANEO, Société par action simplifiée

Numéro de dépôt :
3979711
Date de dépôt :
30/01/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
30/01/2023
TOP Performance Durable – QHSE TOP QHSE de ARCANEO

Présentation de la marque TOP Performance Durable – QHSE TOP QHSE

Déposée le 30 janvier 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARCANEO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « TOP Performance Durable – QHSE TOP QHSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-09 du 1 mars 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ARCANEO domicilié(e) 137 rue de l'université - 75007 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 502 177 421 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARCANEO, Mme VINCENS BOUGUEREAU Mathilde domicilié(e) 137 rue de l'université - 75007 - PARIS - France.

La marque TOP Performance Durable – QHSE TOP QHSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3979711.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOP Performance Durable – QHSE TOP QHSE est expirée depuis le 30 janvier 2023.

ARCANEO a également déposé les autres marques suivantes : Congrès HR' , CONGRES DES DSI , TOP Comp & Ben et Mobilité Internationale , TOP DAF , TOP DSI , Nous sommes tous des talents , ARCANEO


ARCANEO, Société par action simplifiée - 137 rue de l'université - 75007 - PARIS - France - SIREN 502177421


ARCANEO, Mme VINCENS BOUGUEREAU Mathilde - 137 rue de l'université - 75007 - PARIS - France


Publication - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-09

Enregistrement sans modification - Publication le 31 mai 2013 au BOPI 2013-22

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores.